| CGP FINANCE - Mentions Légales |
| |
| Informations relatives à l'entreprise |
CGP FINANCE – Société à Responsabilité Limité – Gérant : Guy POTIER
RCS d'Epinal sous le numéro 403 458 508
Capital social : 20 000 d'euros.
Siège social : 19 rue Thiers – 88000 EPINAL
Téléphone : 03.29.35.06.25
Fax : 03.29.33.01.83
Responsable de la rédaction et de la publication : Guy POTIER
Orias : (http://www.orias.fr) N° 07 001 505
Démarchage bancaire et financier - N° Personne Physique : 1052222892 LZ
N° Société : 2050880160 VB (http://www.demarcheurs-financiers.fr)
Transactions sur immeuble et fonds de commerce - Gestion immobilière Carte N° 88-037 délivrée par la Préfecture d'EPINAL
Garantie : MMA COVEA RISKS
|
|
| haut de
page |
| |
| Avertissement |
|
Toutes les informations figurant sur le site, notamment les informations financières et fiscales, sont purement indicatives et ne revêtent aucun caractère contractuel. Elles sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Elles ne sauraient engager la responsabilité de CGP Finance.
En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l'exhaustivité et ne constituent pas un conseil à l'internaute, notamment sur l'opportunité ou non d'effectuer telle ou telle opération sur un contrat. De même, les simulations présentées sur le site Internet ne peuvent être assimilées à des conseils.
Malgré les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations (notamment les prospectus d'information) contenues sur le site, CGP FINANCE n'est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour.
CGP FINANCE n'est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d'information. D'une manière générale, CGP FINANCE ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure, habituellement reconnue par la jurisprudence.
|
|
| haut de
page |
| |
| Liens hypertextes et informations fournis par les sociétés de gestion |
|
CGP FINANCE décline toute responsabilité quant au contenu des informations ou services fournis sur les sites activés par les liens hypertextes ou fournis par les sociétés de gestion à leur entête et quant aux difficultés que l'internaute pourrait rencontrer pour y accéder.
|
|
| haut de
page |
| |
| Disponibilité des services |
|
CGP FINANCE fournit ses meilleurs efforts pour maintenir l'accès au site. Cependant, elle peut être amenée à interrompre temporairement ou définitivement l'accès au site, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par CGP FINANCE au titre d'une indisponibilité du site, quelle soit temporaire ou définitive.
|
|
| haut de
page |
| |
| Territorialité |
|
Les informations figurant sur le site sont établies conformément à la loi française en vigueur au jour de leur mise à disposition sur le site.
|
|
| haut de
page |
| |
| Loi Informatique et Libertés |
|
Conformément à l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à CGP FINANCE – 19 rue Thiers – 88000 EPINAL
Les informations recueillies sont destinées à CGP FINANCE et sont nécessaires au traitement de votre demande. Elles ne sont pas transmises à des tiers.
|
|
| haut de
page |
| |
| Sécurisation des données |
|
Les données recueillies sont sécurisées afin de préserver la confidentialité de vos données personnelles. Elles sont cryptées, entre votre ordinateur et notre serveur, sous le protocole SSL version 3, pour laquelle il est conseillé de paramétrer votre navigateur. En outre, elles sont sécurisées par un identifiant et un mot de passe. Afin de limiter les risques, nous vous conseillons de ne mémoriser dans votre navigateur, ni votre mot de passe, ni votre identifiant.
L'accès au serveur de CGP FINANCE est sécurisé. CGP FINANCE met tout en œuvre pour vous envoyer des informations exemptes de virus, mais ne peut être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation des documents ou des informations figurant sur ce site.
|
|
| haut de
page |
| |
| Propriété intellectuelle |
|
Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (marques, logo,…). Toute utilisation, reproduction ou diffusion est interdite.
|
|
| haut de
page |
| |
| Cookies |
|
Les cookies sont de petits fichiers implantés sur votre ordinateur. Un cookie permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site afin de faciliter la navigation, d'optimiser la connexion et de personnaliser l'utilisation du site.
Vous pouvez refuser l'utilisation des cookies en configurant les paramètres de votre navigateur Internet. Cependant le fait de refuser les cookies peuvent rendre indisponibles toutes ou certaines parties du site.
|
|
| haut de
page |
| |
| Commentaires, remarques et suggestions |
|
|
| haut de
page |
| |
| Hébergeur du site internet |
|
OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
tél. : 0 899 701 761
|
|
| haut de
page |